Conditions d'utilisation

Le contenu de ce site est offert aux conditions suivantes. Le présent site est le site officiel de la Municipalité de Bois-Franc, qui en détient la propriété exclusive.

Toute personne qui visite ce site accepte au préalable que la Municipalité de Bois-Franc ne peut être tenue responsable de quelque dommage que ce soit découlant de l'utilisation du site et du contenu qui y est présenté.

Nous accordons le plus grand soin possible à la préparation et à la publication des informations qui sont diffusées sur ce site. Toutefois, seulement les documents originaux conservés aux bureaux de la Municipalité de Bois-Franc peuvent être considérés comme officiels.

Le contenu de ce site est protégé par les lois relatives aux droits d'auteurs et à la propriété intellectuelle et il ne peut être reproduit, de quelque façon que ce soit, sauf pour une utilisation personnelle. Les photos, les images et le design graphique du site font partie intégrante du contenu.

Il est cependant permis de publier un hyperlien et d'utiliser à cet effet le logo la Municipalité de Bois-Franc pour diriger des visiteurs vers notre site. La Municipalité de Bois-Franc se réserve toutefois le droit de retirer cette permission si à son avis l'utilisation qui en est faite n'est pas appropriée.

Cet hyperlien doit s'ouvrir dans un nouvel onglet ou une nouvelle page de navigateur. La Municipalité de Bois-Franc ne permet pas qu'un hyperlien serve à diriger son contenu dans un cadre de navigation (frame) ou dans une fenêtre intégrée (iframe) d'un autre site.

De même, il n'est pas permis d'utiliser des scripts, des routines, des tags ou toute autre forme de codage pour obtenir, inclure, encadrer ou télécharger tout contenu du présent site.




Conditions d'utilisation    /    Tous droits réservés © Municipalité de Bois-Franc
Réalisation : Sogercom.com   /   Hébergement : Portail de la Vallée de la Gatineau